GUIDO LAREDO*
Der Sonderschutz der berühmten Marke
Die berühmte Marke erfährt in Art. 15 MSchG einen gesteigerten Schutz. Zum einen ist deren produktspezifischer Schutzumfang nicht an das beanspruchte Waren- und Dienstleistungsverzeichnis bzw. – nach Ablauf der fünfjährigen Karenzfrist – an die effektive Gebrauchslage gebunden (Ausnahme Spezialitätsprinzip). Zum anderen setzt der Berühmtheitsschutz keine Verwechslungsgefahr im Sinne des Art. 3 MSchG voraus. Der Sonderschutz definiert sich vielmehr über den materiellrechtlichen Begriff der berühmten Marke sowie über bestimmt geartete Verletzungshandlungen: Rufausnutzung, Rufbeeinträchtigung oder Gefährdung der Unterscheidungskraft. Ziel des vorliegenden Beitrages ist es, im Hinblick auf eine homogene Auslegung des Art. 15 MSchG, die Voraussetzungen des markenrechtlichen Berühmtheitsschutzes darzulegen. [Volltext]La marque de haute renommée bénéficie d’une protection élargie en vertu de l’art. 15 LPM. D’une part, son champ de protection par rapport aux produits ou services n’est pas lié à la liste des produits et services revendiqués ou (après l’écoulement du délai de carence de cinq ans) à l’usage effectif de la marque (exception au principe de la spécialité). D’autre part, la protection de la marque de haute renommée ne suppose pas l’existence d’un risque de confusion au sens de l’art. 3 LPM. Cette protection particulière doit plutôt être définie au regard de la notion matérielle de marque de haute renommée et par rapport à certains actes spécifiques tels que l’exploitation de la réputation de la marque ou l’atteinte qui y est portée, ou le risque d’affadissement de sa force distinctive. L’article qui suit se propose de présenter les conditions auxquelles les marques de haute renommée peuvent être protégées, ce en vue d’une interprétation homogène de l’art. 15 LPM. [texte complet]
* Dr. iur., Advokat, Basel.
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