sic! 2011 Ausgabe 4

«Source Code». Obergericht Zürich vom 11. Oktober 2010

2. Urheberrecht

2.2 Softwareschutz

URG 2 III i.V. mit 2 I. Die schutzbegründende individuelle Gestaltungshöhe bei einem Computerprogramm ist erreicht, wenn es nicht bloss banal ist (E. III. 5a-b, insbes. III. 5a).
URG 2 IV. Ein Computerprogrammteil mit individuellem Charakter ist selbständig geschützt, ohne dass es auf sein qualitatives oder anteilsmässiges Verhältnis zum Gesamtcomputerprogramm ankommt. Der Umfang der Schutzrechte bei der Übernahme eines vorbestehenden Computerprogrammteils in ein Drittcomputerprogramm beschränkt sich auf die übernommenen Werkteile (E. III. 6a–b).
URG 11 I, 10 II a, b. Die unbefugte Integration vorbestehender Programmteile in ein eigenes Computerprogramm verletzt das ausschliessliche Vervielfältigungs- und Bearbeitungsrecht des Rechteinhabers am Ausgangswerk. Soweit die übernommenen Programmteile aus Sicht der Fachkreise als Vervielfältigung und Bearbeitung klar erkennbar sind, verblasst der individuelle Charakter des Ausgangswerkes nicht vollständig (E. III. 6c-d). [Volltext]


2. Droit d'auteur

2.2 Protection du logiciel

LDA 2 III en relation avec 2 I. Le degré de caractère individuel qui fonde la protection d’un logiciel est atteint lorsque celui-ci va au-delà de la banalité (consid. III. 5a-b, notamment III. 5a).
LDA 2 IV. Si elle possède un caractère individuel, une partie d’un logiciel est protégée en elle-même sans égard à son importance quantitative ou qualitative pour le programme dans son ensemble. Lorsqu’une partie d’un logiciel préexistant est intégrée dans un autre logiciel, l’étendue des droits se limite aux parties de l’œuvre qui ont été reprises (consid. III. 6a-b).
LDA 11 I, 10 II a, b. L’intégration non autorisée dans un logiciel de parties d’un programme préexistant viole les droits de reproduction et d’adaptation de l’ayant droit sur l’œuvre initiale. Le caractère individuel de l’œuvre initiale ne s’estompe pas complètement si les parties du programme qui ont été reprises sont clairement reconnaissables par les milieux spécialisés comme étant une reproduction et adaptation (consid. III. 6c-d). [texte complet]



I. Zivilkammer; Akten-Nr. LL090002/U

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