sic! 1997 Ausgabe 3

"Neutrogena / Neutria". Commission fédérale de recours en matière de propriété intellectuelle du 1er mai 1997

4. Droit des signes distinctifs

4.1 Marques

CUP 6quinquies lit. B ch. 1; LPM 3 al. 1 lit. c. La différence entre deux signes doit être d'autant plus importante que les produits sont similaires et vice-versa (consid. 2).
LPM 3 al. 1 lit. c. Les produits cosmétiques et savons, d'une part, et, de l'autre, les produits de parfumerie, les cosmétiques, les produits pour le soin du corps et des cheveux et les dentifrices sont clairement similaires (consid. 3).
LPM 3 al. 1 lit. c. Les produits pharmaceutiques et les produits de soins corporels sont similaires (consid. 4).
LPM 3 al. 1 lit. c. Une concordance dans le début des mots suffit souvent à provoquer un risque de confusion; ce n'est toutefois pas le cas si ce radical est dépourvu de force distinctive; il ne peut alors pas non plus susciter l'impression d'une marque de série (consid. 7).
LPM 3 al. 1 lit. c. Les marques "Neutrogena" d'une part et, de l'autre, "Neutria", "Neutrolia", "Neutrol", "Neutraya" et "Neutraia" ne sont pas similaires (consid. 8). [texte complet]


4. Kennzeichenrecht

4.1 Marken

PVUequinquies lit. B Ziff. 1; MSchG 3 Abs. 1 lit. c. Der Unterschied zwischen zwei Zeichen ist umso wichtiger, je ähnlicher die Produkte sind (E. 2).
MSchG 3 Abs. 1 lit. c. Kosmetische Produkte und Seifen auf der einen Seite und Parfumerie-Produkte, Kosmetika, Körper- und Haarpflegemittel sowie Zahnpasta auf der anderen Seite sind offensichtlich ähnlich (E. 3).
MSchG 3 Abs. 1 lit. c. Pharmazeutische Produkte und Körperpflegeprodukte sind ähnlich (E. 4).
MSchG 3 Abs. 1 lit. c. Eine Übereinstimmung des Wortanfanges reicht oft, um eine Verwechslungsgefahr zu begründen; Dies ist jedoch nicht der Fall, wenn dem Präfix jegliche Unterscheidungskraft fehlt; in diesem Falle kann auch nicht der Eindruck eines Serienzeichens erweckt werden (E. 7).
MSchG 3 Abs. 1 lit. c. Die Marken "Neutrogena" einerseits und "Neutria", "Neutrolia", "Neutrol", "Neutraya" und "Neutraia" anderseits sind nicht ähnlich (E. 8). [Volltext]



Rejet du recours; réf. MA-WI 06/96

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