sic! 1999 Ausgabe 6

"Monistat / Mobilat" Eidgenössische Rekurskommission für geistiges Eigentum vom 25. August 1999

4. Kennzeichenrecht

4.1 Marken

MSchG 31 Abs. 1, MSchG 3 Abs. 1 lit. c. Damit der Sinngehalt die Ähnlichkeit der Marke bezüglich der Klang- und Bildwirkung aufzuheben vermag, muss er dominant sein; dies ist vorliegend nicht der Fall, da es sich bei beiden Marken um Wortneuschöpfungen ohne ausgeprägten Sinngehalt handelt. Zudem kann das breite Publikum die Marken nicht ohne Verwechslungsgefahr auseinanderhalten, auch wenn dies für Apotheker und Ärzte -- infolge der Aufführung in verschiedenen Medikamentenlisten -- der Fall sein sollte (E. 7-9). [Volltext]


4. Droit des signes distinctifs

4.1 Marques

LPM 31 al. 1, LPM 3 al. 1 lit. c. Pour que le sens conféré à une marque permette d'effacer les similitudes qu'elle pourrait avoir avec une autre du point de vue des effets sonores et visuels, il faut qu'il soit dominant; cela n'est pas le cas en l'espèce, car, concernant les deux marques, il s'agit de créations de mots n'ayant aucun sens particulier. De plus, la majeure partie du public ne peut pas, sans risque de confusion, faire la distinction entre les deux marques, même si -- à la suite de leur énumération dans différentes listes de médicaments -- cela devait être le cas pour les pharmaciens et les médecins (consid. 7-9). [texte complet]



Gutheissung der Beschwerde im Widerspruchsverfahren; Akten Nr. MA-WI 03/98


Fenster schliessen