sic! 2003 Ausgabe 10

"Alpha-Training". Handelsgericht St. Gallen vom 28. März 2003

4. Kennzeichenrecht

4.1 Marken

MSchG 2 a. Die Marken «Alpha» und «Alpha-Training» sind, weil Alpha-Gehirnstromfrequenzen ein medizinisches Phänomen bei tiefer Entspannung sind, als Zeichen für Waren und Dienstleistungen im Zusammenhang mit diesem Phänomen unmittelbar beschreibend, freihaltebedürftig und nicht schutzfähig (E. II/3b).MSchG 2 a. Ein Zeichen, das im Wirtschaftsverkehr für die entsprechenden Produkte unentbehrlich ist (hier «Alpha» bzw. «Alpha-Training» für ein Entspannungstraining), kann nicht kraft Verkehrsdurchsetzung zur Marke werden (in casu auch kein Nachweis der Zuordnung der Bekanntheit zur Markeninhaberin) (E. II/3d).UWG 2, 3 b, 3 d; URG 2. Unterscheiden sich zwei Texte in äusserer Form und Gestaltung offensichtlich voneinander und sind die übereinstimmungen darauf zurückzuführen, dass die Texte dasselbe Thema zum selben Zweck behandeln, liegt weder eine sklavische übernahme noch eine Verwechslungsgefahr noch eine Urheberrechtsverletzung vor (E. II/4a, b).. [Volltext]


4. Droit des signes distinctifs

4.1 Marques

LPM 2 a. Dans la mesure où les ondes Alpha émises par le cerveau constituent un phénomène médical se produisant lorsque le corps est détendu, les marques «Alpha» et «Alpha-Training», concernant des produits et des services en relation avec ce phénomène, sont des signes directement descriptifs, indispensables au commerce et qui ne peuvent donc être protégés (consid. II/3b).LPM 2 a. Une désignation qui, dans les relations commerciales, est indispensable aux produits ou services concernés (en l'espèce, «Alpha» ou «Alpha-Training» en rapport avec des exercices de relaxation) ne peut pas revêtir la qualité de marque, même si elle s'est imposée dans le public (en outre, il n'existait en l'espèce aucun indice permettant d'établir que le public attribuerait le caractère notoire de cette désignation au titulaire de la marque) (consid. II/3d).LCD 2, 3 b, 3 d; LDA 2. Lorsque deux textes se distinguent manifestement l'un de l'autre par leur forme et dans leur conception et que leurs ressemblances découlent exclusivement du fait qu'ils traitent du même sujet, il n'y pas lieu d'admettre qu'il y aurait imitation servile, création d'un risque de confusion ou encore violation du droit d'auteur (consid. II/4a, b). [texte complet]



Abweisung der Klage; Akten-Nr HG.2002. 17


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