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"Zahnradförmiger Katalysatorträger (3D)". Bundesgericht vom 26. April 2004
4. Kennzeichenrecht
4.1 Marken
MSchG 2 b. Nur Formen, deren Veränderung die spezifischen Eigenschaften
der Ware verändern und die deshalb vom Publikum erwartet werden, machen
das Wesen der Ware aus. Dies trifft auf die Zahnradform eines Katalysatorträgers
zur Reinigung von Kontaktlinsen nicht zu (E. 2, 2.1, 2.2).
MSchG 2 b. Eine Form ist technisch notwendig, wenn keine alternativen Formen
zur Verfügung stehen oder keine anderen Gestaltungsmöglichkeiten
zumutbar sind. Eine grosse Oberfläche auf einem kleinen Körper
kann auch mit anderen Formen als derjenigen eines Zahnrades erzeugt werden
(E. 3, 3.1).
MSchG 2 b. Die Existenz von ähnlichen Formen für gleiche Produkte
bewirkt keine technische Notwendigkeit der als Marke beanspruchten Form
(E. 3.3).
MSchG 2 a. Technisch bedingte oder mitbeeinflusste Formen gehören zum
Gemeingut. Sie sind ausnahmsweise schutzfähig, wenn sie originell und
damit unterscheidungskräftig sind oder sich im Verkehr durchgesetzt
haben. Der Gemeingutcharakter bzw. die Freihaltebedürftigkeit eines
Zeichens ist eine Rechtsfrage, weshalb Meinungsumfragen zur Beantwortung
dieser Frage nichts beitragen können. Die durch drei gleichmässig
verteilte verlängerte Zähne und eine Öffnung auf einer Seite
geänderte Form eines Zahnrades ist für Katalysatorträger
zur Reinigung von Kontaktlinsen unterscheidungskräftig und gehört
trotz seiner technischen Bedingtheit nicht zum Gemeingut (E. 4, 4.1, 4.2).
[Volltext]
4. Droit des signes distinctifs
4.1 Marques
LPM 2 b. Seules les formes dont la modification change les caractéristiques
spécifiques du produit et qui sont donc «attendues» aux
yeux du public constituent la nature du produit. Tel n’est pas le
cas de la forme en roue dentée d’un support catalytique pour
le nettoyage de verres de contact (consid. 2, 2.1, 2.2).
LPM 2 b. Une forme est techniquement nécessaire lorsque aucune alternative
n’est disponible et qu’aucune autre possibilité d’exécution
ne peut raisonnablement être exigée. Une grande surface apposée
sur un élément de petite taille peut également être
obtenue grâce à d’autres formes que celles d’une
roue dentée (consid. 3, 3.1).
LPM 2 b. L’existence de formes analogues pour des produits identiques
n’a pas pour conséquence que la forme revendiquée en
tant que marque serait techniquement nécessaire (consid. 3.3).
LPM 2 a. Les formes techniquement nécessaires ou influencées
par la technique font partie du domaine public. Elles sont exceptionnellement
dignes d’être protégées lorsqu’elles sont
originales et possèdent par conséquent une force distinctive
ou qu’elles se sont imposées dans le public. Savoir si un signe
appartient au domaine public ou s’il est nécessaire de le laisser
à la libre disposition de chacun constitue une question de droit,
raison pour laquelle des sondages d’opinion ne sont pas en mesure
d’y apporter une réponse. La forme d’une roue dentée
qui a été modifiée par l’allongement de trois
dents, disposées à intervalles réguliers, et par une
ouverture pratiquée sur un côté, confère à
un support catalytique pour le nettoyage de verres de contact une force
distinctive et n’appartient pas au domaine public en dépit
de son aspect technique (consid. 4, 4.1, 4.2).
[texte complet]
Abweisung der Berufung; Akten-Nr. 4C. 57/2004
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